En tant que propriétaire d’une écurie, vous encourez des responsabilités liées à votre activité particulière. Découvre l’essentiel de vos responsabilités en quelques exemples.
Nombreux organismes de pensions ou écuries de propriétaires n’ont pas pris la peine de se renseigner sur l’étendue de leurs responsabilités sur les chevaux confiés en garde.
De quoi faut-il se méfier ?
Nombreux pensent à s’assurer pour les dommages causes par les chevaux, certains demandent une extension pour couvrir leur responsabilités sur les dommages aux chevaux confiés, mais trop fréquemment les garanties des contrats sont établies avec une limite par cheval confié doublée d’une seconde limite par événement !!
Cette seconde limite n’attire pas l’attention, pourtant elle peut s’avérer catastrophique…
Un exemple vécu
8 chevaux s’échappent d’un pré, alors que l’écurie n’était garantie qu’à hauteur de 8 000€/cheval certes… mais 16 000€ maximum par événement !
Des conventions de pension gardiennage et/ou de travail du cheval sont systématiquement recommandées pour fixer les limites de responsabilité de chacun et les plafonds de recours.
Des contrats d’assurance pension gardiennage écuries de propriétaires adaptés permettent de porter les plafonds par événement jusqu’au montant souhaité ( 60K€, 100K€, 200K€… et plus si nécessaire).
De même pour les plafonds par cheval.
La question est à analyser bien avant de lancer une activité de ce type.