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Quels métiers exercer dans la filière équine ?

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Travailler auprès des chevaux est un rêve partagé par un grand nombre de jeunes cavaliers ou mordus d’équitation. En effet, chaque année, des milliers de licenciés envisagent de faire de leur passion un métier.

La filière équine est en constante évolution et, contrairement à ce que l’on pourrait penser, elle offre une diversité de carrières insoupçonnées, accessibles à tous les profils, même ceux qui ne souhaitent pas être en contact direct avec les chevaux au quotidien.

Dans cet article, nous allons explorer les différentes branches des métiers du cheval. L’objectif est de vous aider à élargir vos perspectives professionnelles et de découvrir que travailler dans ce secteur peut prendre bien des formes, toutes aussi passionnantes les unes que les autres.

Éduquer, soigner, monter et transmettre : au plus proche des chevaux

Lorsqu’on envisage de travailler dans le domaine équestre, ce sont souvent les métiers les plus visibles qui viennent immédiatement à l’esprit: il s’agit de ceux qui permettent généralement un contact quotidien avec les chevaux, dans les écuries, sur les terrains de concours ou dans les cliniques vétérinaires.

Moniteur d’équitation

Le métier de moniteur d’équitation est l’une des professions les plus connues et choisies dans le monde équestre. Le moniteur encadre les cavaliers débutants ou confirmés dans le cadre de l’apprentissage de ce sport. Au-delà de l’enseignement technique, son rôle est multiple allant à la fois de gestionnaire à soigneur, en passant par l’éducation du cheval.

Palefrenier-soigneur

Le palefrenier-soigneur est le professionnel qui connaît souvent le mieux les chevaux dont il s’occupe. Il assure leur confort et leur entretien au quotidien, comme le nourrissage, les soins, ou encore le nettoyage des boxes. Il joue un rôle clef dans la détection précoce des problèmes de santé ou de bien-être général chez les animaux dont il a la garde.

Ce métier réclame de la rigueur, une grande endurance physique, ainsi qu’un véritable amour des chevaux. C’est parfois un tremplin vers d’autres carrières comme celle de groom, de cavalier professionnel ou encore de gérant de structure équestre.

Cavalier professionnel

Le cavalier professionnel est un expert de l’équitation, au sens premier du terme. Souvent spécialisé dans une discipline particulière (obstacle, dressage, courses…), il travaille en lien direct avec les éleveurs, les propriétaires et les structures équestres. Il intervient le plus souvent pour entrainer les chevaux de sport en compétition, mais également pour les éduquer, ou pour les valoriser dans le cadre de la vente. Il peut être salarié d’une écurie privée ou exercer en tant qu’indépendant.

Ces métiers exigent un engagement fort, physique, mais offrent une proximité immédiate avec les équidés. Pour ceux qui souhaitent allier passion et travail au plus près des animaux, ces carrières restent généralement des voies privilégiées.

Transporteur de chevaux

Le transport de chevaux est une activité très cadrée et souvent délicate : le chauffeur se doit en effet de se conformer à la réglementation en vigueur quant au transport d’animaux vivants, être titulaire d’un permis et de formations adaptées, connaître les règles de respect du bien-être des équidés et savoir gérer les situations de stress, notamment lors de l’embarquement ou si l’animal voyage mal.

Les métiers du soin et de la santé équine

Vétérinaire équin

Le vétérinaire équin intervient pour diagnostiquer, soigner et prévenir les pathologies ou blessures. Expert de la médecine vétérinaire, il exerce souvent en clinique, mais se déplace également à domicile ou dans les écuries. Cette profession exige un haut niveau scientifique et des études longues, il faut en effet compter entre 7 et 8 ans après le bac dans une école nationale vétérinaire (ENV) pour y accéder.

Les métiers techniques : ostéopathie, maréchalerie, dentisterie…

Mais la santé des chevaux ne repose pas exclusivement sur les vétérinaires, et de nombreux autres professionnels exercent des métiers paramédicaux spécifiques, comme par exemple l’ostéopathe, le maréchal-ferrant ou encore le technicien dentaire équin.

L’ostéopathe équin travaille sur la locomotion, la souplesse ou encore les troubles articulaires. Il doit acquérir certaines notions indispensables de pratique et d’anatomie des animaux, mais aussi savoir comprendre leur comportement pour exercer au mieux son métier.

Le maréchal-ferrant quant à lui est un acteur essentiel du bien-être du cheval. Il intervient pour les soins réguliers des pieds de l’animal, en posant ou non des fers et en maintenant la bonne santé du pied.

Le dentiste ou technicien dentaire équin assure l’équilibre bucco-dentaire du cheval. La bouche est en effet une zone sensible et des douleurs ou une pathologie à ce niveau peuvent entraîner un inconfort, des problèmes d’assimilation des aliments voire des troubles du comportement.

Pour exercer, l’ostéopathe, le maréchal-ferrant et le dentiste doivent suivre une formation spécifique.

Créer et gérer sa propre structure équestre

Si les métiers plutôt traditionnels sont bien connus, de nombreuses autres postes plus orientés vers la gestion globale d’entreprise restent quelques fois dans l’ombre. Pourtant, ils jouent un rôle crucial dans le bon fonctionnement de la filière et sont souvent accessibles à des profils polyvalents.

Propriétaire de centre équestre et gérant d’écurie

Devenir propriétaire d’une structure, comme une écurie ou un centre équestre, est un projet qui attire de plus en plus de passionnés d’équitation. Mais derrière l’image bucolique d’une vie au contact des chevaux se cache une activité entrepreneuriale complexe qui demande de nombreuses compétences.

Véritable gestionnaire, son rôle est de coordonner les soins aux chevaux, d’encadrer l’équipe s’il y en a une, de s’occuper de la comptabilité, de la logistique des stocks, et se conformer à la réglementation en vigueur (accueil du public, responsabilité civile, normes sanitaires…). Par ailleurs, il nécessite aussi un sens relationnel et commercial approfondi.

Éleveur de chevaux

Le métier d’éleveur consiste quant à lui à sélectionner, faire reproduire et parfois éduquer et valoriser de jeunes chevaux, en les accompagnant jusqu’à leur mise en vente. Il s’agit d’une profession à la fois exaltante et exigeante. L’éleveur a l’avantage de pouvoir se spécialiser selon la ou les race(s) qui l’intéressent, ainsi que dans certains secteurs spécifiques.

Il requiert d’avoir des connaissances pointues aussi bien en génétique, en reproduction, en soins et en gestion administrative.

Ces métiers de gestion d’établissement ou de structure nécessitent un investissement personnel et financier important, mais permettent de construire un projet d’entreprise en lien direct avec sa passion.

Les professions alternatives autour du cheval

Beaucoup de jeunes cavaliers pensent que travailler dans le domaine équin implique obligatoirement d’être au contact direct des chevaux. Pourtant cette filière est aussi un secteur économique à part entière, avec ses entreprises, ses marques, ses médias et ses services. Cela ouvre la porte à de nombreuses carrières annexes accessibles à des profils très variés.

Les métiers commerciaux ou technico-commerciaux

Les marques spécialisées dans l’équipement du cheval et du cavalier, dans l’alimentation équine ou bien les produits vétérinaires ou de bien-être recherchent régulièrement des commerciaux capables de renseigner, conseiller, et vendre ainsi que de représenter leurs produits sur le terrain lors d’événements sportifs ou les salons. Ces métiers sont idéaux pour les personnes ayant une bonne connaissance et une proximité avec les chevaux, mais également une fibre commerciale.  

Par ailleurs, il est aussi possible de songer à créer sa propre marque, en devenant sellier, en fabriquant et commercialisant du matériel pour les cavaliers et leur monture ou encore des produits de soins.

Les métiers de gestion : exemple de l’assurance équestre

Le monde du cheval ouvre aussi la porte à tous ceux attirés par un cursus de gestion. C’est notamment le cas de l’assurance équestre, un domaine très spécifique qui nécessite une très bonne compréhension du secteur. Les compagnies spécialisées dans l’équitation, comme Equitanet, recrutent régulièrement des conseillers, des gestionnaires, des experts en sinistres voire des commerciaux. Le but étant de proposer aux cavaliers, aux propriétaires de chevaux et aux professionnels de la filière équine des garanties adaptées à leurs besoins.

Ces postes combinent en général des connaissances juridiques, une rigueur administrative et surtout une vraie écoute de la clientèle. Une formation en assurance voire en droit peut faciliter l’accès à ce secteur d’activité, mais n’est pas obligatoire.

Le droit et l’équitation

Le secteur équin peut générer de nombreux litiges lors des ventes de chevaux, des accidents voire des contentieux liés à des impayés par exemple. C’est là que peut intervenir l’avocat en droit équin. Ce métier s’adresse particulièrement aux juristes passionnés de chevaux, qui souhaitent conjuguer rigueur juridique et connaissance du terrain. L’avocat peut exercer dans la défense d’une partie, en représentant une personne ou une structure, mais peut également avoir un rôle important dans la rédaction de certains contrats ou dans le conseil juridique aux acteurs principaux du monde équestre.

Communication, marketing et événementiel

L’univers du cheval est également riche en évènements et il existe un grand nombre de professionnels dans ce domaine. Aussi, travailler dans une agence de communication, d’organisation ou au sein d’une marque peut constituer une excellente opportunité pour les cavaliers qui veulent travailler dans ce secteur.  Qu’il s’agisse de participer au lancement d’un produit, de gérer les réseaux sociaux d’une société, de coordonner la logistique de concours ou de manifestations, les missions peuvent être très diversifiées et sont souvent passionnantes.

Par ailleurs, il est aussi possible de se tourner vers les métiers du journalisme dans des revues spécialisées, mais également dans la photographie professionnelle.

Les métiers de la fonction publique

Le secteur public propose également des carrières liées à l’équitation au sens large, moins connues, mais toujours essentielles afin de soutenir et d’encadrer la filière équine.

Agent de l’IFCE (Institut Français du Cheval et de l’Équitation)

L’IFCE est un établissement public placé sous la tutelle des Ministères de l’Agriculture et des Sports, et constitue un acteur central du monde équestre. Il regroupe les anciens Haras Nationaux, ainsi que le Cadre Noir de Saumur. Il intervient pour former les professionnels, gérer les bases de données (comme le SIRE), mais aussi pour développer et valoriser l’équitation en France. Les métiers de l’IFCE peuvent être divers : formateur, technicien d’élevage ou encore gestionnaire font partie du panel des activités pouvant y être exercées.

Inspecteur ou technicien sanitaire équin

Ces professions spécifiques dépendent de la DDPP (Direction Départementales de la Protection des Populations) ou des services vétérinaires. Leur mission est de contrôler l’état sanitaire des chevaux et de veiller au respect des réglementations en vigueur, notamment liées au bien-être animal.

Technicien en chambre d’agriculture

Au sein de la chambre d’agriculture, des techniciens spécialisés sont aussi présents pour accompagner les éleveurs et les structures agricoles, en les aidant dans leurs démarches administratives, en leur donnant des conseils sur la gestion de projets d’installation ou encore en organisant le suivi des filières territoriales.

Ces spécialistes sont au contact des personnes du terrain et jouent un rôle clef dans le soutien administratif des professionnels du monde équin.

Quelles formations pour travailler dans le monde du cheval ?

Quel que soit le métier envisagé, une formation adaptée est souvent indispensable pour exercer. Pour ceux au contact direct des chevaux, comme le moniteur, le palefrenier ou encore le cavalier, les diplômes les plus courants sont le BPJEPS Activités Équestres, le CAPA Palefrenier-soigneur ou le Bac Pro CGEH.

En ce qui concerne les professionnels de la santé équine, ils doivent suivre des parcours spécifiques plus ou moins longs selon le domaine choisi, reconnus par l’État ou par des organismes agréés.

Les métiers de gestion de structures nécessitent à la fois des compétences agricoles et de gestion, et il est en général recommandé de passer par un BTSA ou une licence professionnelle afin d’avoir toutes les connaissances requises au bon fonctionnement de l’entreprise.

Enfin, pour les professions plus en périphérie du monde équin, elles s’appuient sur des cursus souvent plus généralistes, tels que le commerce, le droit, ou bien le marketing. Dans ce cas, c’est avant tout la passion des chevaux qui pourra faire la différence lors du recrutement dans des entreprises spécialisées.

Pour choisir la formation la plus adaptée à son projet, que l’on soit étudiant ou en reconversion, il est conseillé de se rapprocher de son conseiller d’orientation ou encore d’un expert de la reconversion afin de mieux cerner la carrière sélectionnée.

Créer son entreprise équestre sous le statut d’activité agricole : la réglementation

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Depuis 2005, la plupart des activités de la filière équine sont reconnues en tant qu’activités agricoles et définies dans le code rural. La réglementation à suivre est donc précise pour créer son activité équestre sous le statut d’activité agricole.

Quelles activités sont concernées par le statut d’activité agricole ?

Les activités liées aux équidés sont nombreuses :

Élevage, installation d’un centre équestre, entrainement de chevaux de courses, débourrage, dressage, entraînement des chevaux de sport ou de loisir… Toutes ces activités sont reconnues sous le statut agricole.

Au contraire, les spectacles équestres, l’enseignement de l’équitation sans fourniture des chevaux ou les prestataires de services (maréchaux, vétérinaires…) sont exclus de cette définition.

La réglementation relative à la création d’une activité équestre en activité agricole

L’installation d’une activité équestre doit avoir un caractère professionnel et est soumise à de nombreuses réglementations :

  • L’inscription au Centre de Formalités des Entreprises (CFE) est nécessaire pour la création d’une activité. L’affiliation à la MSA (régime social agricole) en découle.
  • L’autorisation d’exploitation des biens agricoles est à demander auprès de la Direction Départementale des Territoires et de la Mer (DDTM).
  • La déclaration d’ouverture est quant à elle à effectuer auprès de la Direction départementale de la Cohésion Sociale et de la protection de la population.
  • Les établissements recevant du public (ERP) doivent faire également une déclaration d’ouverture à la mairie et respecter des règles de sécurité et d’accessibilité spécifiques.
  • L’identification des équidés est obligatoire et est gérée par les Haras Nationaux via la base SIRE. La déclaration du lieu de détention des équidés est, elle aussi, obligatoire. La démarche se fait auprès de l’Institut Français du Cheval et de l’Équitation (IFCE).
  • Les bâtiments abritant des équidés sont soumis au Règlement Sanitaire Départemental (RSD) qui fixe les normes environnementales et les distances d’éloignements des habitations, cours d’eau…
  • La gestion sanitaire des installations est stricte et un registre sanitaire des animaux doit être tenu à jour.
  • D’autres déclarations sont spécifiques à l’installation d’un centre équestre dispensant un enseignement, cartes professionnelles d’éducateur sportif notamment.
  • Enfin, une assurance Responsabilité Civile professionnelle doit être souscrite au démarrage de l’activité.

Le Guide pour créer son activité d’élevage équestre

Ce document, réalisé par la Chambre d’agriculture de Bretagne, donne des indications complètes sur la création d’une activité équestre. Le coût des investissements liés aux infrastructures ainsi que les charges d’une telle exploitation sont également indiqués.

Comment devenir pension de chevaux ?

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Les particuliers sont nombreux à souhaiter prendre en pension des chevaux sur leur terrain. Cependant, il existe certaines règles à respecter pour devenir pension de chevaux.

La réglementation en vigueur pour devenir pension de chevaux

Même si la pratique est courante, vous ne pouvez légalement pas prendre des chevaux en pension sans déclarer votre activité. En effet, la pension de chevaux appartient à la réglementation de la législation rurale liée aux activités agricoles.

Vous pouvez déclarer votre entreprise sous différents statuts (en nom propre, en SARL, en association…).

L’inscription au Registre du Commerce et des Sociétés, matérialisée par l’attribution du numéro SIREN délivré par l’INSEE, est, elle aussi, capitale.

De plus, une pension accueillant des chevaux exclusivement au pré est moins contraignante au niveau des formalités. En effet, un permis de construire doit être demandé à la mairie pour la construction de toute infrastructure (box, abris…).

Les garanties d’assurance pour les pensions de chevaux

Les obligations ci-dessus concernent tous les détenteurs d’équidés, particuliers comme professionnels. Elles sont indispensables pour souscrire une assurance pension de chevaux.

En tant que pension de chevaux, vous êtes gardien des chevaux confiés. Ce qui signifie que vous êtes responsable en cas dommage causés par les chevaux. Vous êtes également responsable en cas de blessure suite à une faute professionnelle de votre part.

Il est donc recommandé de contracter une assurance Responsabilité Civile professionnelle « pension de chevaux ». Elle couvrira l’ensemble des risques liés à la garde du cheval.

De plus, si vous accueillez des chevaux en pension sans immatriculer votre entreprise et/ou sans demander de contrepartie financière, vous ne pourrez pas être assuré. Mais le gardien est malgré tout désigné comme responsable des risques de dommage.

Outre ces exigences administratives, devenir pension de chevaux requiert un minimum de connaissances sur les chevaux, leur alimentation, les potentiels problèmes de santé… Et bien sûr, cela demande une plus ou moins grande disponibilité selon le nombre de chevaux accueillis et les installations disponibles (box, douches, carrières…). Tenez également d’un un registre d’entrée et sorties des animaux, et faites suivre votre activité par un vétérinaire sanitaire référent.

Quels sont les risques dans un centre équestre ?

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De multiples risques menacent de porter atteinte au bon fonctionnement d’un centre équestre. Il est primordial de bien étudier les risques liés à votre centre équestre et obtenir un contrat d’assurance couvrant ces différents risques.

Quels sont les risques dans un centre équestre ?

De multiples risques menacent de porter atteinte au bon fonctionnement d’un centre équestre. C’est pourquoi une assurance centre équestre permet de se prémunir contre tout type de danger.

Au sein d’un centre équestre, de nombreux facteurs peuvent amener à un sinistre. L’état des locaux, la santé des chevaux confiés ou encore le bien-être des élèves peuvent être des sources de problèmes si un accident vient à survenir. Un centre équestre doit donc à la fois prévenir les dégâts qui peuvent toucher le bâtiment qui l’abrite, les animaux qui y résident et les personnes qui s’y rendent.

Voici les principaux risques liés à l’activité équestre :

  • La dégradation des locaux, par exemple lors d’un incendie ou d’une inondation
  • Les vols au sein des bâtiments
  • La mort ou la blessure d’un cheval, confié ou non
  • La chute de cavaliers, pouvant provoquer de lourds frais médicaux,
  • Les accidents pouvant survenir lors de concours ou d’entraînements extérieurs au club…
  • L’annulation de sources de revenus pour le centre, comme les stages…

Certains de ces dangers peuvent être particulièrement coûteux s’ils ne sont pas couverts par une compagnie d’assurance. En effet, la mort accidentelle d’un cavalier peut mener à des situations graves et extrêmes, avec la possibilité pour la famille de la victime de poursuivre en justice le dirigeant d’un centre équestre.
L’équitation étant une activité sportive à haut risque, mieux vaut donc opter pour une assurance qui permet de couvrir juridiquement l’ensemble des personnes qui y sont liées, de près ou de loin, contre tous ces dangers. Grâce à elle, les propriétaires des chevaux, les visiteurs, les employés, les élèves et les stagiaires sont tous couverts.

Quelles garanties offrent une assurance pour centre équestre ?

Le seul moyen de protéger les biens et les personnes d’un accident est de souscrire à une assurance, qui offre de multiples garanties et permet ainsi de garantir un dédommagement conséquent en cas de sinistre.
En possession d’une responsabilité civile professionnelle, le propriétaire d’un centre équestre peut exercer son activité en toute sérénité.
De plus, un contrat de ce type peut également couvrir de nombreux autres risques : dommages à l’exploitation, aux bâtiments et aux biens meubles…

Chaque établissement étant unique, l’assurance est adaptable à leurs contraintes particulières, grâce à la possibilité de souscrire à de nombreuses options.
Le montant de la souscription dépend du nombre de chevaux et de poneys, en pension ou non, ainsi que des caractéristiques du centre équestre : superficie, type de construction, nombre de boxes et de stalles…

C’est pourquoi souscrire à une assurance permet à un centre équestre d’être protégé contre tous les types d’accidents pouvant survenir.

Assurance de tous les cavaliers des centres équestres

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Il existe aujourd’hui des formules pour assurer l’ensemble des cavaliers d’un centre équestre sans se soucier de la couverture qu’il possède par ailleurs.

Depuis longtemps les dirigeants de centres équestres sont inquiets des insuffisances de garanties des cavaliers.
Dorénavant un pack de garanties automatique (frais de soins, frais de rapatriement, frais d’urgence et de secours, invalidité…) est à disposition avec une sécurité maxi, en effet tout cavalier qui ferait une chute d’uns des chevaux du centre sera automatiquement bénéficiaire du Pack de garanties.

La seule formalité pour le dirigeant du centre : lister tous les chevaux d’école ou de rando que les élèves ou cavaliers de passage sont susceptibles de monter.
Une simplicité sans égal.
Enfin tranquille !

Un bon exemple de mise en service :
Lors d’une randonnée une cliente anglaise, pourtant habituée, tombe très gravement au beau milieu d’un bois, à l’aide de son téléphone portable l’accompagnateur alerte les secours face à la difficulté d’accès pour l’ambulance des pompiers, les services sécurité sollicitent l’intervention d’un hélicoptère seul capable d’arriver vite sur place 20 min plus tard la personne est dans l’hélicoptère et 35 min plus tard accueilli à l’hôpital.

Le budget de frais de sauvetage et de rapatriement ferait peur à tout porte monnaie de centre équestre la garantie de tous les cavaliers apporte alors une aide très précieuse : frais hélicoptère remboursés + premiers soins ainsi qu’une garantie invalidité s’il en était besoin
Une véritable tranquillité.

Les exonérations de responsabilité civile en milieu équestre

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Découvrez les exonérations de responsabilité civile dans le milieu équestre, quelques détails et exemples pour mieux comprendre ce point crucial.

Qu’est-ce que la responsabilité civile ?

La responsabilité civile est l’obligation de réparer un dommage causé à autrui. Cette responsabilité peut être soit contractuelle, lorsque la victime et l’auteur du dommage sont liés par un contrat ; soit délictuelle lorsqu’une personne cause un dommage à autrui en dehors de tout lien contractuel.

Seule la responsabilité civile délictuelle sera abordée dans notre développement.

A côté du régime général prévu dans le Code civil, se trouvent des régimes spéciaux et notamment le cas particulier de la responsabilité du fait des animaux.
Ainsi, l’article 1385 du Code civil énonce que la personne responsable est « le propriétaire d’un animal ou celui qui s’en sert, pendant qu’il est à son usage », c’est-à-dire la personne qui a la garde de l’animal, celui qui exerce les pouvoirs de direction, de contrôle et d’usage sur un cheval ou tout autre animal apprivoisé.

Quand fait-on appel à la responsabilité civile ?

L’article 1385 du Code civil prévoit un régime de responsabilité particulier, la responsabilité sans faute.

Ainsi, pour que le gardien soit responsable, trois éléments doivent être réunis :

  • Le fait dommageable (l’action du cheval)
  • Le préjudice de la victime
  • Le lien de causalité entre le fait dommageable et le préjudice

Les causes exonératoires de responsabilité civile

Toutefois, le gardien de l’animal dispose de moyens de défense pour éviter que sa responsabilité soit engagée.

  • La force majeure : la force majeure permet au gardien de l’animal d’être totalement exonéré de sa responsabilité. Cette première cause exonératoire s’entend d’un événement extérieur, imprévisible et irrésistible dans sa venue et dans ses conséquences.
  • L’extériorité : est le fait que l’événement soit étranger au gardien. Toutefois, ce caractère est difficile à établir et l’exigence de l’extériorité aboutit à restreindre les cas dans lesquels cette cause d’exonération peut être retenue.
  • L’imprévisibilité : un événement est jugé imprévisible lorsqu’il n’y avait aucune raison particulière de penser qu’il se produirait.
  • L’irrésistibilité : un événement est irrésistible lorsque le gardien de l’animal est dans l’impossibilité d’éviter le dommage.

Lorsque ces trois conditions sont réunies, la force majeure est établie et le gardien de l’animal sera totalement exonéré de sa responsabilité.

Cependant, les tribunaux l’admettent avec beaucoup de difficulté. En effet, ne constitue pas un évènement de force majeure :

  • Le fait de n’avoir pas pu rattraper son cheval échappé (Cass, civ 2e du 6 novembre 1985)
  • Le fait pour un conducteur de se rabattre sur la droite à la vue de chevaux en liberté sur la route (CA Paris 18 novembre 2002)
  • La faute de la victime : une faute de la victime peut libérer pour partie le gardien de l’animal à condition qu’elle ait concouru à la réalisation du dommage.
    Les tribunaux ont retenu qu’une faute simple était suffisante, ainsi la simple imprudence ou négligence de la victime suffit à entraîner la diminution de sa réparation. De plus, les tribunaux ne prendront en considération que la faute de la victime antérieure au fait dommageable.

Toutefois, pour que le gardien de l’animal soit totalement exonéré de sa responsabilité encore faut-il que la faute de la victime présente les caractères de la force majeure (extérieure, irrésistible et imprévisible) ; à défaut de quoi son exonération ne sera que partielle.

L’acceptation des risques

Le gardien de l’animal pourra également se voir exonéré de sa responsabilité lorsque la victime a implicitement consenti à la survenance éventuelle du dommage.
Toutefois, une telle exception ne pourra être invoquée que dans le cadre de compétitions sportives (phase de préparation à la compétition, terrains de détente…).

La faute du propriétaire non gardien

Lorsque la victime a également la qualité de gardien de l’animal, celle-ci ne pourra se retourner contre le véritable propriétaire pour obtenir réparation du dommage qu’elle a subi.

Toutefois, ce principe ne pourra s’appliquer lorsque la victime peut rapporter la preuve d’une faute du propriétaire, et notamment lorsque celui-ci a manqué à son obligation d’information.

La rédaction de cet article est réalisée avec la collaboration de Charline Dumont et Stéphanie Vallet des cabinets EPONA CONSULTING et EPONA JURIS, partenaires d’Equitanet.

Les assurés d Equitanet Assurances particuliers et professionnels peuvent s’appuyer quotidiennement sur leur expérience juridique spécialisée dans le milieu équin.

 

Retour de vacances : rappel pour les activités équestres

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Petit rappel sur les risques liés à une activité équestres et leur couverture en cette rentrée scolaire.

Avant d’attaquer une nouvelle saison, il est recommandé de réviser ses classiques d’assurance ainsi que les garanties de vos prestataires :

  • Maréchal ferrant : quel est son niveau de responsabilité ?
  • Centre équestre pension : quelles sont les limites de mes recours ?
  • École d’équitation cours et perfectionnement : tous les élèves bénéficient-ils d’une garantie individuelle accident au dessus des garanties minimum données par la licence ?
  • Mon matériel équestre est-il bien couvert vol vandalisme casse accident… et en bon état ?

Autant de questions et bien d’autres à se poser « avant » le pépin plutôt qu’après… car il sera trop tard !

C’est le moment d’ajuster vos garanties centre équestre

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Assurer un centre équestre n’est pas une chose facile, mais il faut impérativement suivre les garanties de son contrat pour ne pas avoir de mauvaise surprise lors d’un sinistre. C’est le moment d’analyser votre contrat, suivez le guide !

Les garanties des centres équestres sont diverses : garantie des bâtiments, garanties des responsabilité civiles, garanties pour les chevaux, responsabilité civile sur les chevaux confiés, etc.

De nombreux centres équestres se sont trouvent confrontés au 1er janvier à une augmentation considérable de leur prime d’assurance sans avoir le temps matériel suffisant pour réagir et faire établir des offres de concurrence.
S’il est vrai que les assureurs en général ne sont pas portés naturellement vers l’assurance des centres équestres, il en existe certains qui sont spécialisés.
Certains assureurs se sont positionnés sur les centres de tourisme équestre, d’autres sur les écuries de propriétaires alors que d’autres ont établi des offres très pertinentes pour les élevages pension avec travail des chevaux et entraînement sans enseignement, enfin certains assureurs se sont également spécialisés sur les poney club et écoles d’équitation exclusivement.

Nous vous recommandons de faire jouer la concurrence pour votre contrat en ce moment, avant d’être confronté à la prochaine échéance de prime à des majorations importantes.

Une analyse anticipée de votre risque permettra également de prendre tout le temps nécessaire à l’adaptation des conventions de pensions, des inscriptions au club, des barèmes des abonnements cavaliers, des cours, etc.

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